Charte de protection des données personnelles et de la vie privée

Lors de votre utilisation du site Internet https://fr.lartisien.com et des applications mobiles de Lartisien (le(s) « Service(s) »), nous (« LARTISIEN », « Nous », « Notre », « Nos ») pouvons être amenés à collecter et à traiter vos données à caractère personnel.

La présente Charte de protection des données personnelles et de la vie privée (la « Charte ») a pour objet d'informer les utilisateurs des Services (« Utilisateur », « Vous », « Votre », « Vos ») des moyens mis en œuvre pour :

collecter et traiter Vos données à caractère personnel, dans le respect de la législation française et européenne applicable, notamment de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 (« Loi Informatique et Libertés»), du Règlement (UE) n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD ») et de la Directive 2002/58 du 12 juillet 2002 modifiée par la Directive 2009/136/CE (« Directive ePrivacy »), et tout texte national de transposition ou tout texte ultérieur qui succèderait à ceux-ci (« Règlementation Applicable ») ;
consulter et conserver les informations relatives à Votre navigation sur les Services susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « cookies » (définis à l'Article 10 ci-dessous).

Nous attachons la plus grande importance au respect de Votre vie privée et à la protection de Vos données à caractère personnel.

En accédant et/ou en utilisant les Services, Vous acceptez que Vos données à caractère personnel soient collectées et traitées dans les conditions et modalités exposées ci-après. Si Vous n'acceptez pas la présente Charte, Vous devez cesser toute utilisation des Services.

La Charte fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation des Services (« CGU ») et doit être lue conjointement à ces CGU.

Nous pouvons modifier la Charte, afin notamment de Nous conformer à toutes évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques dans les conditions décrites dans les CGU. Vous devez donc Vous référer avant toute navigation à la dernière version de la Charte.

1. DÉFINITIONS

Les termes « données à caractère personnel » (« Données Personnelles »), « traiter/traitement », « responsable du traitement », « sous-traitant », « destinataire(s) », « consentement », « fichier », ont la même signification que celle énoncée à l'Article 4 du RGPD.

2. RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement des Données Personnelles de l'Utilisateur collectées sur les Services est la société LARTISIEN, société à responsabilité limitée (SARL), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 499330306, dont le siège social est situé au 82 rue Henri Farman, 92130 Issy-Les-Moulineaux, dont les coordonnées de contact se trouvent à l'Article 11 .

3. QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES ?

Lors de la collecte des Données Personnelles, l'Utilisateur sera informé si certaines Données Personnelles doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. A défaut de renseignement des Données Personnelles qui doivent être obligatoirement collectées, l'accès à certaines fonctionnalités des Services, telles que le service de réservation des hôtels partenaires en ligne, et leur utilisation par l'Utilisateur sera impossible.

En particulier, LARTISIEN pourra être amené à collecter les catégories des Données Personnelles suivantes relatives à l'Utilisateur ou à la personne avec laquelle il envisage de voyager et dont il souhaite fournir à LARTISIEN, sous sa responsabilité exclusive, des Données Personnelles ou informations relatives aux documents de voyage, parmi les catégories suivantes :

Identité : civilité, nationalité, nom, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone (fixe et/ou mobile), adresse de courrier électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l'identification du client (ce code interne de traitement est distinct du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques, et du numéro de carte bancaire), numérisation et/ou les données relatives au justificatif d'identité et/ou au passeport, notamment son numéro, son lieu et sa date d'émission et d'expiration ;
Identifiants et le mot de passe encrypté
Données relatives aux moyens de paiement : numéro de la transaction, données de carte bancaire (coordonnées du titulaire de la carte bancaire, son numéro, sa date d'expiration et cryptogramme);
Données relatives à la relation commerciale : réservations effectuées ou en cours, liste des envies, services souscrits, montant, périodicité, adresse de facturation, historique des réservations, achats et historique des achats, liste des voyageurs, préférences des voyageurs, avis des Utilisateurs et éventuels problèmes rencontrés ou signalés par l'Utilisateur lors de la fourniture de services, correspondances avec le service-après-vente, préférences alimentaires et/ou boissons, et requêtes particulières ;
Données relatives aux règlements des factures : modalités de règlements, remises consenties, reçus, impayés, relances, soldes ;
Données de contact : les messages envoyés sur les Services via les formulaires de contact ou les chats en ligne, la correspondance qui pourrait éventuellement Nous être envoyée ;
Données relatives aux inscriptions aux newsletters ;
Centres d'intérêts déclarés via un formulaire ou déduit de l'utilisation des Services ;
Contacts et échanges avec Nous ;
Données techniques de navigation et d'interaction : statistiques de fréquentation : adresse IP, cookies, par exemple, les pages consultées par l'Utilisateur, la date et l'heure de la consultation (voir détail concernant à l'Article 10 ci-dessous) ;
Données de localisation, sous réserve de Votre consentement libre, spécifique et informé, qui peut être retiré à tout moment en utilisant les paramètres de Votre terminal mobile.
Données relatives aux conditions de mobilité ou d'accès volontairement fournies par l'Utilisateur et permettant d'adapter les prestations qui peuvent lui être fournies à sa situation particulière, notamment de handicap, d'accompagnement ou d'infrastructure de soins. Le cas échéant, l'Utilisateur reconnaît qu'il fournit ce type d'informations volontairement et librement et consent à leur traitement par LARTISIEN à sa demande, en particulier lorsque ces informations constituent des données sensibles.

4. POURQUOI COLLECTONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Les Données Personnelles que Vous Nous fournissez sur Vous ou sur les personnes avec lesquelles Vous envisagez de voyager, ainsi que celles qui sont collectées et/ou traitées dans le cadre de Votre utilisation des Services, font l'objet d'un traitement dans le but de répondre notamment aux finalités suivantes :

BASES JURIDIQUES	FINALITÉS
Contrat (CGU & Charte de confidentialité)	Fournir et exploiter les ServicesTraiter les réservations et les demandesGérer votre compte et votre adhésion au Lartisien ClubFaciliter votre navigation
Intérêt légitime	Améliorer et optimiser les ServicesDévelopper de nouvelles fonctionnalitésSimplifier l'expérience utilisateur
Contrat & intérêt légitime	Traiter les réservationsGérer la relation client
Intérêt légitime	Personnaliser les contenus et les offres promotionnellesAdapter les recommandations à vos préférences et centres d'intérêtOptimiser votre expérience de navigation
Contrat & intérêt légitime	Envoyer les offres et actualités LartisienEnvoyer les offres des partenaires, lorsque vous y avez consenti
Consentement	Activer les services de géolocalisationProposer des recommandations basées sur votre localisationPersonnaliser les contenus selon votre localisation et vos préférences

5. QUELS SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

La base de Données Personnelles constituée à l'occasion de Votre utilisation des Services est strictement confidentielle. LARTISIEN s'engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l'intégrité et la confidentialité des Données Personnelles, et notamment empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

5.1. DONNÉES TRANSFÉRÉES AUX AUTORITÉS ET/OU ORGANISMES PUBLICS

Conformément à la réglementation en vigueur, les Données Personnelles peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d'effectuer le recouvrement de créances.

5.2. DONNÉES ACCESSIBLES À DES TIERS

Les Données Personnelles pourront être utilisées par LARTISIEN, ses sous-traitants, ses affiliés et/ou, le cas échéant, par ses partenaires commerciaux, pour les finalités décrites à l'Article 4 ci-dessus.

Le personnel de LARTISIEN, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) et les sous-traitants de LARTISIEN auront accès aux Données Personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation des Services ;
Les partenaires commerciaux de LARTISIEN, tels que les hôtels ou les restaurants, auront accès aux Données Personnelles de l'Utilisateur aux fins notamment de gestion de ses réservations ainsi que du service après-vente ;
Réseaux sociaux : si l'Utilisateur possède un compte sur des sites des réseaux sociaux et qu'il accède aux Services, LARTISIEN peut recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin notamment de faciliter la création d'un compte sur les Services, et les services de réseaux sociaux peuvent recevoir des informations relatives à l'utilisation des Services par l'Utilisateur. Lorsque l'Utilisateur utilise les Services via un site de réseau social, l'Utilisateur permet à LARTISIEN d'accéder aux certaines informations qu'il a fournies au site de réseau social, telles que notamment son nom d'utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses Données Personnelles relatives à l'utilisation de ce service. En accédant aux Services via un site de réseau social, l'Utilisateur autorise LARTISIEN à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l'Utilisateur a autorisé le site de réseau social à fournir à LARTISIEN.

5.3. TRANSFERTS HORS UNION EUROPÉENNE

Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être traitées en dehors de l'Union Européenne, y compris via un accès à distance. LARTISIEN s'engage à ne réaliser aucun transfert des Données Personnelles hors Union Européenne sans mettre en œuvre les garanties appropriées conformément à la Réglementation Applicable.

6. QUELS SONT VOS DROITS CONCERNANT VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Conformément à la Réglementation Applicable, sous réserve d'une demande expresse et de justifier de Votre identité auprès de LARTISIEN, Vous bénéficiez d'un droit d'accès à Vos Données Personnelles, d'un droit de rectification, d'un droit d'opposition, ainsi que d'un droit à l'effacement, dans les conditions de la Réglementation Applicable.

Votre droit à l'effacement de Vos Données Personnelles s'applique sous réserve des nécessités dont peut justifier LARTISIEN pour conserver des Données Personnelles, notamment vis-à-vis de ses obligations légales.

En cas d'exercice du droit d'opposition, LARTISIEN cessera le traitement des Données Personnelles, sauf en cas de motif(s) légitime(s) et impérieux pour le traitement, ou pour assurer la constatation, l'exercice ou la défense de ses droits en justice, conformément à la Règlementation Applicable.

Vous pouvez également, sous réserve des conditions de la Réglementation Applicables, demander une limitation du traitement de Vos Données Personnelles.

Lorsque le traitement de Vos Données Personnelles est fondé sur Votre consentement, Vous disposez d'un droit de retirer Votre consentement à tout moment.

Vous disposez également d'un droit à la portabilité de certaines de Vos Données Personnelles, Vous permettant de demander une copie informatique sous une forme lisible et exploitable de Vos Données Personnelles traitées par LARTISIEN dans le cadre de Votre relation contractuelle avec Nous pour la fourniture de produits ou services auxquels Vous avez souscrits, ce qui exclut les Données Personnelles que LARTISIEN peut avoir produit pour des finalités qui lui sont propres ou permettant de répondre à ses obligations légales, notamment comptables, sociales ou fiscales, ainsi que les informations relatives à l'historique des réservations réalisées, les montants payés ou payables, ainsi que toutes les informations que LARTISIEN peut avoir générées dans le cadre des intérêts légitimes qu'il poursuit.

Vous avez la faculté de fournir à LARTISIEN des directives relatives au sort de Vos Données Personnelles après Votre décès.

Le cas échéant, LARTISIEN Vous informera des motifs pour lesquels les droits que Vous exercez ne sauraient pas être satisfaits en tout ou en partie.

Pour exercer les droits mentionnés dans le présent Article, Vous pouvez contacter LARTISIEN en joignant à votre demande la copie d'une pièce d'identité valide aux coordonnées indiquées à l'Article 11 ci-dessous.

7. DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

LARTISIEN s'engage à ne pas conserver Vos Données Personnelles au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités d'utilisation pour lesquelles elles ont été recueillies, et conformément à la Réglementation Applicable.

LARTISIEN s'engage à anonymiser ou à supprimer Vos Données Personnelles dès que la finalité et/ou la durée de leur conservation définie expirent.

Néanmoins, les Données Personnelles pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces Données Personnelles à l'autorité judiciaire, ou encore pour d'autres obligations de conservation, notamment à des fins comptables ou fiscales. L'archivage implique que ces Données Personnelles feront l'objet de restrictions d'accès et ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.

Les durées de conservation maximales définies dans le tableau ci-dessous s'appliquent, sauf si Vous demandez l'effacement ou la cessation du traitement de Vos Données Personnelles avant l'expiration de ces durées, conformément à l'Article 7 ci-dessus.

CATÉGORIE	DURÉE DE CONSERVATION
Mesure d'audience et personnalisation des Services, gestion des cookies et autres traceurs	13 mois à compter du dépôt du cookie ou autre traceur
Les informations relatives à la transaction réalisée par carte bancaire	Ces données ne sont pas conservées au-delà du paiement, qui peut inclure la régularisation des frais applicables à l'occasion d'un check-out, à moins que Vous ayez consenti à leur enregistrement
Les informations relatives aux réservations effectuées ou services souscrits	10 ans à compter de la date d'u dernier achat ou due dernier paiement complet de la dernière prestation fournie
Les informations relatives aux préférences des Utilisateurs	5 ans à compter du paiement complet de la dernière prestation fournie
Les Données Personnelles traitées dans le cadre de sollicitations et opérations promotionnelles, envoi d'offres et d'actualités	3 ans à compter de la fin de la relation avec l'Utilisateur ou à compter de la dernière interaction initiée par l'Utilisateur
Les Données Personnelles relatives à la gestion des demandes d'exercice des droits et questions sur les Données Personnelles	3 ans à compter de la dernière interaction initiée par l'Utilisateur
Les informations relatives à la gestion des interactions avec le service client	3 ans à compter de la dernière interaction initiée par l'Utilisateur
Les données de géolocalisation	Ces données ne sont pas conservées au-delà de la période de l'utilisation de la fonctionnalité par l'Utilisateur

8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DES MINEURS

Les Services ne sont généralement pas destinés aux mineurs de moins de 15 ans. C'est la raison pour laquelle Nous ne collectons, ni ne conservons des Données Personnelles concernant les enfants de moins de 15 ans, sans obtenir un consentement parental vérifiable, sachant que les titulaires de l'autorité parentale pourront demander de recevoir les informations relatives à leur enfant et en demander la suppression.

Lorsque l'Utilisateur majeur saisit les Données Personnelles relatives à un mineur de moins de 15 ans, il s'engage à disposer du consentement vérifiable des titulaires de l'autorité parentale, et à fournir sur demande tout élément permettant de rapporter la preuve de ce consentement.

9. SÉCURITÉ

Compte tenu de l'évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des Données Personnelles à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, LARTISIEN met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des Données Personnelles collectées et traitées et un niveau de sécurité adapté au risque, conformément à la présente Charte.

Les informations collectées dans le cadre du processus de réservation sont transmises cryptées sur la base du protocole SSL (Secure Socket Layer) sur le réseau Internet. Toutes précautions utiles, conformément à l'état de l'art, au regard de la nature des Données Personnelles et des risques présentés par le traitement, seront prises pour préserver la sécurité des Données Personnelles et, notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

10. POLITIQUE DE COOKIES

Lors de l'utilisation des Services, les informations relatives à la navigation de Votre ordinateur, tablette, smartphones, etc. («Terminal ») sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers texte dénommées « cookies » installés sur Votre Terminal, sous réserve des choix que Vous auriez exprimés concernant les « cookies » et que Vous pouvez modifier à tout moment (voir l'Article 10.4 ci-dessous).

10.1. QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?

Un « cookie » est un petit fichier texte, image ou logiciel que Nous pouvons être amenés à enregistrer sur le disque dur de Votre Terminal par le biais de Votre navigateur Internet lorsque Vous utilisez les Services, sous réserve de Votre accord et sauf opposition de Votre part.

Un « cookie » permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le Terminal concerné à chaque fois que ce Terminal accède à un contenu numérique comportant des « cookies » du même émetteur.

Une fois installés, les « cookies » Nous permettent de Vous reconnaître à chaque visite des Services, et donc de Vous faire profiter de toutes les fonctionnalités des Services, de signaler Votre passage sur telle ou telle page et de Vous apporter ainsi un service additionnel. Ils Nous permettent aussi d'améliorer Votre confort de navigation, la sécurisation de Votre connexion ou l'adaptation du contenu d'une page à Vos centres d'intérêt ou préférences d'utilisation.

Les informations enregistrées par les « cookies », pendant une durée de validité limitée (voir l'Article 10.3 ci-dessous), portent notamment sur les pages visitées, les publicités sur lesquelles Vous avez cliqué, le type de navigateur que Vous utilisez ainsi que d'autres données que Nos services en ligne traitent de manière automatique telles que l'identité de Votre fournisseur d'accès à Internet, Votre adresse IP ou les informations que Vous avez saisies sur les Services (afin d‘éviter de les saisir à nouveau).

Les « cookies » ne sont pas des dossiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus. Pour en savoir plus, Vous pouvez Vous rendre sur www.allaboutcookies.org.

10.2. A QUOI SERVENT LES « COOKIES » ÉMIS SUR LES SERVICES ?

Seul l'émetteur d'un « cookie » est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Les « cookies » sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de Vos choix que Vous pouvez exprimer et modifier à tout moment via les paramètres du logiciel de navigation utilisé lors de Votre navigation sur les Services.

10.2.1. Les « cookies » de navigation

Les « cookies » de navigation permettent d'améliorer les performances des Services afin de fournir à l'Utilisateur une meilleure utilisation des Services. Ces « cookies » ne requièrent pas l'information et l'accord préalable de l'Utilisateur pour être déposés sur le Terminal de l'Utilisateur.

Plus précisément ces « cookies » de navigation permettent notamment :

d'adapter la présentation des Services aux préférences d'affichage de Votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisée, etc.) lors de Votre utilisation des Services, selon les matériels et logiciels de visualisation ou de lecture que Votre Terminal comporte ;
de permettre l'accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ;
de mémoriser des informations relatives aux formulaires que Vous avez rempli lors de l'utilisation des Services ;
de mémoriser Vos préférences d'utilisation, les paramètres d'affichage et lecteurs que Vous utilisez afin de faciliter Votre navigation lors de Votre prochaine visite sur les Services;
d'adapter les contenus informationnels ou promotionnels des Services en fonction de Vos intérêts et préférences supposés, déclarés, ou résultant de Votre navigation sur les Services, et en fonction de Votre lieu de connexion aux Services ;
de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il est demandé à l'Utilisateur de se connecter à nouveau à un Service après une certaine durée écoulée.

10.2.2. Les « cookies » statistiques

Les « cookies » statistiques émis sur les Services permettent notamment d'établir des statistiques et mesures de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant les Services (rubriques et contenus visités, parcours, etc.), Nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie des Services.

Les résultats des analyses des « cookies » statistiques sont traitées de manière anonyme et à des fins exclusivement statistiques.

COOKIE	FINALITÉS	DÉTAILS
NewRelic login_idle_session_timeout	Est utilisé pour recueillir des données permettant de suivre la bon fonctionne ment du (suivi des pages vues, des pages en erreurs, temps de chargement des pages, etc.)	Opt-out : newrelic.com/termsandconditions/privacy
Google Analytics _ga	Suivi statistique des vistes en temps réel

10.2.3. Les « cookies » de publicité et les « cookies » des tiers

Les « cookies » de publicité et les « cookies » des tiers permettent notamment :

de déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de Votre navigation récente afin de limiter le nombre de fois où une publicité est affichée et pour aider à mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire ;
de personnaliser Votre expérience de navigation sur les Services, maintenir et améliorer la qualité de Nos Services et Vous protéger de toute activité frauduleuse. Lorsque des sites tiers, tels que les sites des réseaux sociaux, reçoivent d'informations contenues dans les « cookies » à travers l'emploi d'un module spécifique des Services, ces informations sont supposées être anonymes et ont pour seule finalité de permettre Votre identification sur les Services.

COOKIE	FINALITÉS	DÉTAILS
AdRoll __adroll	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : app.adroll.com/optout
PubMatic KRTBCOOKIE_*, SPugT	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : pubmatic.com/legal/opt-out/
LinkedIn JSESSIONID, Bscookie, Sl, li_at, visit, UserMatchHistory, Lidc, Li_oatm, BizoID	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : www.linkedin.com/psettings/guest-controls/retargeting-opt-out
PubMatic KRTBCOOKIE_*, SPugT	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : pubmatic.com/legal/opt-out/
LinkedIn JSESSIONID, Bscookie, Sl, li_at, visit, UserMatchHistory, Lidc, Li_oatm, BizoID	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : www.linkedin.com/legal/privacy-policy?trk=hb_ft_priv www.linkedin.com/psettings/guest-controls/retargeting-opt-out
Facebook fr	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : www.facebook.com/help/146952742043748?helpref=related
RubiconProject put_*, khaos, rpbaudit	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : rubiconproject.com/privacy/consumer-online-profile-and-opt-out/ rubiconproject.com/rubicon-project-yield-optimization-privacy-policy/
Criteo criteo	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : www.criteo.com/privacy/opt-out
Google (DoubleClick) IDE*, NID, SID, SSID, HSID, APISID	Personnalisation de l'expérience publicitaire et suivi des performances des campagnes publicitaires	Opt-out : policies.google.com/privacy?hl=en www.google.com/intl/en/privacypolicy.html

10.2.4. DURÉE DE VALIDITÉ DES « COOKIES »

Les « cookies » émis sur les Services sont des « cookies » de session (dont la durée est limitée au temps d'une connexion aux Services) et des « cookies » persistants (dont la durée, toutefois limitée, est supérieure à la durée d'une connexion).

Les « cookies » de session ne sont actifs que le temps de votre visite et sont supprimés lorsque Vous fermez Votre navigateur. Les « cookies » persistants restent enregistrés sur le disque dur de Votre Terminal une fois Votre navigateur fermé.

Conformément à la Règlementation Applicable et aux recommandations de la Commission Nationale Informatique et Libertés (« CNIL »), les « cookies » sont conservés pour une durée maximale de 13 (treize) mois après leur premier dépôt. A l'expiration de ce délai, Votre consentement devra être recueilli de nouveau pour la collecte des cookies soumis au consentement.

10.2.5. VOS CHOIX CONCERNANT LES « COOKIES »

L'ensemble des droits de l'Utilisateur reconnus à l'Article 6 de la Charte sont également applicables à l'utilisation des « cookies ».

Plusieurs possibilités Vous sont offertes pour gérer les cookies. L'Utilisateur comprend que les « cookies » améliorent le confort de navigation sur les Services. Tout paramétrage que l'Utilisateur peut entreprendre sera susceptible de modifier sa navigation sur les Services et ses conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de « cookies ». LARTISIEN ne saurait pas être tenu pour responsable des conséquences d'un fonctionnement moins efficace des Services dû à l'impossibilité d'installer ou de lire des « cookies » nécessaires à leur bon fonctionnement, dès lors que l'Utilisateur les a rejetés ou supprimés.

Les Utilisateurs peuvent configurer leur logiciel de navigation de manière à ce que les « cookies » soient enregistrés dans leur Terminal ou, au contraire, rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Les Utilisateurs peuvent également configurer leur logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des « cookies » leur soit proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré sur leur Terminal.

Attention, l'exercice du droit d'opposition n'empêchera pas l'affichage de publicités. Seules les publicités utilisant les services de personnalisation des Services cesseront. Autrement dit, l'Utilisateur ne sera plus exposé à des publicités adaptées à ses centres d'intérêts via l'utilisation de « cookies » sur les Services mais continuera de se voir afficher des publicités dont le contenu ne sera plus nécessairement en adéquation avec ses centres d'intérêts, voire douteux.

Le menu d'aide ou la rubrique dédiée de Votre navigateur Vous permettra de savoir de quelle manière exprimer ou modifier Vos préférences en matière de « cookies » :

Pour Internet Explorer™ : windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ : support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Pour Chrome™ : support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox™ : support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera™ : help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
iOS : support.apple.com/fr-fr/HT201265
Android : support.google.com/accounts/answer/61416?co=GENIE.Platform%3DAndroid&hl=fr
Blackberry : global.blackberry.com/fr/legal/cookies
Windows Phone : support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

11. CONTACT

Pour toute Votre demande concernant le traitement de Vos Données Personnelles, Vous pouvez adresser Votre demande ou Votre réclamation directement auprès de LARTISIEN SARL en le contactant à son siège au 82 rue Henri Farman, 92130 Issy-Les-Moulineaux ou à l'adresse de courrier électronique [email protected].

LARTISIEN s'efforcera de trouver une solution satisfaisante, pour assurer le respect de la Règlementation Applicable.

En l'absence de réponse de LARTISIEN ou si le différend persiste, Vous avez la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la CNIL ou de l'autorité de contrôle de l'État Membre de l'Union Européenne au sein duquel Vous résidez habituellement.